Le personnel soignant dans l’Arc jurassien franco-suisse

En 2020, plus de 58 000 soignants actifs résident dans l'Arc jurassien franco-suisse. Ils exercent des professions telles qu’infirmiers, sages-femmes ou aides-soignants et représentent un peu plus de 4 % des 1,42 million d’actifs de la zone. Trois soignants sur quatre habitent la partie suisse de l'Arc jurassien, ce qui est un peu plus que son poids démographique dans l'ensemble de l'Arc jurassien tel que défini dans cette étude. En revanche, seulement 27 % des soignants résident dans l'Arc jurassien français, ce qui est en deçà de son poids démographique de 32 %.

Le canton de Berne se démarque avec près de 26 000 soignants résidants, représentant ainsi 44 % du total des soignants de l’Arc jurassien pour tout juste un peu plus du tiers de sa population.

Au sein de l'Arc jurassien, plus de 60 % des soignants sont des infirmiers en 2020. Cette catégorie de soignants est relativement plus fréquente du côté suisse que du côté français.

Sur le versant suisse un professionnel soignant sur deux est un infirmier diplômé et un peu plus d'un sur trois exerce en tant qu'aide-soignant, avec des variations selon les cantons. Le canton de Berne, avec une offre diversifiée, se démarque en comptabilisant la moitié des infirmiers diplômés parmi le personnel soignant résidant dans le canton. Dans le canton de Vaud, une quasi-parité est observée entre les infirmiers et les auxiliaires de soins alors qu'à Neuchâtel, les auxiliaires de soins sont plus nombreux que les infirmiers diplômés. Cependant, au cours de la dernière décennie, la part des infirmiers diplômés parmi le personnel soignant a diminué, laissant progressivement place au personnel soignant intermédiaire. Cette tendance est marquée notamment dans les cantons de Neuchâtel et du Jura où la proportion d'infirmiers diplômés a baissé de respectivement 6 % et 7 %.

Côté français, le personnel soignant est majoritairement constitué d'aides-soignants et d'infirmiers en soins généraux, représentant respectivement 44 % et 40 % des effectifs. Le département du Jura se distingue par un nombre plus élevé d'aides-soignants par rapport aux infirmiers en soins généraux. Dans l'Arc jurassien français, la part des infirmiers est restée stable au cours de la décennie, tandis que la part des cadres infirmiers, sages-femmes et infirmiers libéraux s'est renforcée.

L'Arc jurassien dénombre 19 soignants pour 1000 habitants en 2020, dépassant les moyennes nationales des deux côtés de la frontière. Si dans l’Arc jurassien suisse la densité de soignants résidants par rapport à la population (20 soignants pour 1000 habitants) est plus élevée que du côté français (16 soignants pour 1000 habitants), elle est aussi beaucoup plus hétérogène. En effet, le canton de Berne se distingue par une densité élevée de soignants, tout particulièrement celle d’infirmiers. Cela est vraisemblablement dû au pouvoir d’attraction de patients extra-cantonaux des hôpitaux bernois, notamment celui de l’hôpital universitaire de Berne. Alors que les autres cantons affichent des valeurs légèrement en dessous de la moyenne suisse de 17 soignants pour 1000 habitants, le canton de Berne s’approche lui de 25 soignants pour 1000 habitants.

Côté français, les départements du Doubs et du Jura affichent une part importante de personnel soignant parmi leur population, alors que celui du Territoire de Belfort présente une proportion moins élevée que la moyenne régionale.Dans le Doubs, la présence du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Besançon, rayonnant sur l’ensemble de l’ex Franche-Comté, en est un élément d’explication.

Le nombre de soignants résidants dans l'Arc jurassien a enregistré une croissance de 2,9 % par an au cours de la dernière décennie, se traduisant par une augmentation de 15 000 soignants depuis 2010. Cette croissance dépasse celle de la population qui n'a augmenté que de 0,4 % par an sur la même durée.

La hausse du nombre de soignants en moyenne annuelle est plus prononcée du côté suisse, avec une hausse de 3,2 % par an (identique au niveau national), principalement portée par l'augmentation du personnel soignant intermédiaire qui enregistre une croissance annuelle de 10 %. Parmi les cantons suisses, celui de Vaud se distingue avec la plus forte augmentation du nombre de soignants (+3,5 % par an), tandis que le canton de Neuchâtel présente le taux de croissance le plus bas avec une croissance de 2,1 % par an.

Côté français, le nombre de soignants a connu une augmentation annuelle moyenne de 2,4 % entre 2010 et 2020. En comparaison, la croissance du nombre de soignants en France et en Bourgogne-Franche-Comté était plus modeste, se montant à 1,9 % par an. Une croissance de 3,9 % par an (+50 % sur la période) a été enregistrée dans le Territoire de Belfort, en grande partie grâce à l’implantation en 2017 du nouvel hôpital de Trévenans. Cet hôpital a remplacé les infrastructures hospitalières de Belfort et de Montbéliard distantes de 20 km l’une de l’autre, pour doter le pôle métropolitain Nord-Franche-Comté d’un seul grand hôpital.

Dans l’Arc jurassien, comme partout ailleurs, le personnel soignant résidant est très largement féminin, atteignant quasiment neuf soignants sur dix. Le personnel soignant suisse a un taux de féminisation identique aussi bien parmi les infirmiers que parmi les aides-soignants. Cependant, la présence des hommes y est un peu plus fréquente que du côté français : 13 % des soignants sont des hommes contre 10 % du côté français.

Côté français, toutes les professions comportent bien davantage de femmes que d'hommes. Celles-ci représentent jusqu'à 97 % des sages-femmes. Elles diffèrent en cela de l’ensemble des actifs de l’Arc jurassien français où les femmes représentent un peu moins de la moitié des actifs (48 %). C’est parmi les infirmiers spécialisés que les hommes sont en proportion plus nombreux (23 %). Moins de 8 % des aides-soignants français sont des hommes alors que du côté suisse, ils représentent presque le double (14 %).

Au cours des dix dernières années, le taux de féminisation du personnel soignant a diminué de 2,2 points de pourcentage. Il recule de 2,3 points dans la partie suisse et de 1,4 point du côté français.

En 2020, près d'un quart des soignants de l'Arc jurassien ont moins de 30 ans, tandis que seulement 6 % ont plus de 60 ans. Ce constat est similaire à celui de l'ensemble des travailleurs actifs. Globalement, l'âge moyen du personnel soignant résidant dans l'Arc jurassien est de 40 ans côté français et de 42 ans côté suisse.

Les soignants résidants de l’Arc jurassien suisse travaillent plus fréquemment au-delà de 60 ans (7 %) que leurs homologues français de l'Arc jurassien (2 %), principalement en raison de l'âge légal de la retraite plus tardif en Suisse. Du côté suisse, les plus de 45 ans sont majoritaires parmi les soignants, à l'exception du canton de Vaud. Les auxiliaires de soins sont les plus âgés : 55 % ont plus de 45 ans. Les soignants intermédiaires - une catégorie en croissance ces dernières années et nécessitant une formation moins longue que les infirmiers - sont les plus jeunes, avec 52 % d’entre eux ayant moins de 30 ans.

Dans l’Arc jurassien français, deux tiers des soignants sont âgés de moins de 46 ans en 2020 ; davantage encore chez les infirmiers (68 %). C’est dans le Doubs que l’on rencontre la plus forte proportion de personnel soignant de moins de 46 ans. Les infirmiers, plus jeunes en moyenne que les auxiliaires de soins, y sont plus nombreux et plus jeunes qu’ailleurs. Les moins de 46 ans y représentent les deux tiers des soignants contrairement au Territoire de Belfort (63 %) et au département du Jura (60 %) qui se situent proches ou en dessous de la moyenne nationale (62 %).

Le personnel soignant de l'Arc jurassien réside et travaille dans l’Arc jurassien pour 95 % d’entre eux. Par rapport aux autres actifs, les soignants résidants ont une moindre propension à travailler en dehors de l’Arc jurassien. Les horaires décalés, fractionnés, les gardes possibles et la pénibilité du travail des soignants incitent également à choisir une résidence proche du lieu de travail. Ces éléments expliquent en partie la moindre mobilité des soignants de l’Arc jurassien par rapport aux autres actifs.

Si l’on tient compte du franchissement de la frontière, la mobilité des soignants de l’Arc jurassien suisse est nettement plus restreinte en comparaison de leurs homologues français. En effet, alors que les flux de personnel soignant résidant dans l’Arc jurassien suisse vers l’Arc jurassien français sont inexistants, le flux symétrique représente 16 % des soignants résidant dans l’Arc jurassien français. La part de frontaliers chez les soignants est plus forte que parmi les actifs non soignants (9 %). Cette importante mobilité transfrontalière des soignants du côté français en dépit des contraintes liées à la pénibilité de leur métier est le reflet des difficultés de recrutement rencontrées tant du côté suisse que du côté français dans un contexte de différentiel de salaire important entre la France et la Suisse.

Dans la partie suisse, les soignants vaudois et bernois affichent la plus grande mobilité envers d'autres cantons suisses. Alors que les soignants des cantons de Neuchâtel et du Jura se dirigent principalement vers le canton de Berne et celui de Vaud pour travailler.

Au sein des départements, presque un soignant sur cinq du Territoire de Belfort travaille en dehors de son département de résidence, principalement dans le Doubs et la région Grand Est. Dans le Jura, 16 % des soignants travaillent en France mais hors département dans les grands hôpitaux de la région, principalement dans le Doubs et en Côte-d’Or. Les flux interdépartementaux de soignants sont plus faibles dans le Doubs (10 %), l’essentiel se dirige vers le Territoire de Belfort, l’hôpital de Trévenans étant tout proche.

En 2020, environ 2500 soignants résidant dans l'Arc jurassien français choisissent de travailler en Suisse, soit 16 % de l’ensemble des soignants. Cette proportion est de 21,4 % dans le Doubs, de 12,3 % dans le Territoire de Belfort et de 6,1 % dans le Jura. Ces frontaliers résident pour une grande partie d’entre eux dans le département du Doubs (80 %) alors que les autres se répartissent à égalité entre le Jura et le Territoire de Belfort. Ils exercent exclusivement dans l'Arc jurassien suisse, moins de 1 % travaillant ailleurs en Suisse. Ainsi, plus de 40 % des travailleurs frontaliers de l'Arc jurassien français se dirigent vers le canton de Vaud, en particulier ceux résidant dans le Jura en raison de sa proximité. Environ 35 % se rendent à Neuchâtel et 19 % vers le canton du Jura.

Les travailleurs frontaliers de l'Arc jurassien français sont moins fréquemment des aides-soignants que les autres soignants résidant dans l’Arc jurassien français. Ils sont pour deux tiers d'entre eux des infirmiers, majoritairement en soins généraux (54 %), les autres catégories d’infirmiers étant moins représentées.

Les soignants frontaliers sont également plus souvent des hommes que les autres soignants restant dans la partie française de l'Arc jurassien. Globalement, 17 % sont des hommes, davantage chez les infirmiers (19 %) que chez les aides-soignants (12 %). Les soignants frontaliers sont plus jeunes que la moyenne des actifs, avec moins de personnes de plus de 60 ans et davantage de jeunes de 23 à 30 ans.

Le nombre de soignants passant la frontière franco-suisse a presque doublé sur la dernière décennie (+90 % en 10 ans), dépassant nettement la croissance des autres actifs frontaliers (+53 %). Les infirmiers frontaliers connaissent une augmentation légèrement plus rapide que les aides-soignants (92 % contre 86 %).

En 2020, environ 75 000 personnes travaillent dans le domaine des soins dans l’Arc jurassien, représen-tant un peu plus de 52 000 équivalents plein temps (EPT). Parmi ces EPT, huit sur dix se trouvent dans la partie suisse. En outre, l’Arc jurassien compte 1300 infirmiers libéraux côté français et environ 780 sages-femmes indépendantes côté suisse en 2020.

Dans l’Arc jurassien suisse, plus de la moitié des emplois soignants se situe dans le canton de Berne, le reste étant concentré surtout dans le canton de Vaud. Dans la partie française, un emploi soignant sur deux se situe dans le département du Doubs. Le reste des soignants travaille dans le Jura (28 % d’entre eux) et dans le Territoire de Belfort (20 %.

Rapporté à l’emploi, le personnel soignant représente environ 4 % de l’emploi de l’Arc jurassien. Dans l’Arc jurassien suisse, les soignants représentent 4,2 % des emplois. La part la plus élevée est celle du canton du Jura (4,5 %) et la plus basse s’observe dans le canton de Neuchâtel (3,8 %). Côté français, la part des EPT des soignants est de 3,9 %.

Rapportée à la population du territoire, il y a moins d’emplois soignants côté français (12 emplois pour 1000 habitants, similaire à la tendance nationale) que côté suisse (20 emplois pour 1000 habitants, légèrement au-dessus du niveau national). Dans l’Arc jurassien français, le Territoire de Belfort se distingue avec presque 17 emplois soignants pour 1000 habitants, au contraire du Doubs qui ne compte que 11 emplois soignants pour 1000 habitants.

Dans l’Arc jurassien suisse, les différences de densité sont plus relatives. Les cantons du Jura et de Berne sont cependant un peu mieux dotés en terme de soignants (21 emplois pour 1000 habitants) que les cantons de Vaud ou de Neuchâtel qui sont proches de la moyenne nationale (18 emplois pour 1000 habitants).

En 2020, les hôpitaux et les cliniques sont les principaux employeurs du personnel soignant, représentant respectivement 76 % en France et 46 % en Suisse.

Dans l’Arc jurassien français, les trois quarts du personnel soignant sont dans les hôpitaux. 60 % des soignants y travaillant sont des infirmiers. Le secteur de l’hébergement médicalisé pour personnes âgées emploie surtout des aides-soignants (75 %).

Du côté suisse, les établissements médico-sociaux (EMS) occupent 38 % des emplois soignants, tandis que les services d'aide et de soins à domicile emploient 16 % du personnel. La répartition des catégories de personnel varie également, avec une forte prédominance d'infirmiers diplômés dans les hôpitaux et cliniques, alors que les EMS comptent davantage d'auxiliaires de soins en raison de la nature des services dispensés.

La part des EMS est la plus importante (43 %) dans les cantons de Berne et de Neuchâtel alors que dans le canton de Vaud, les hôpitaux et cliniques emploient près de la moitié du personnel soignant (largement au-dessus de la moyenne nationale).

L’emploi du personnel soignant se compose majoritairement d’infirmiers diplômés (47 %), de 24 % de personnel soignant intermédiaire et de 29 % d’auxiliaires de soins. Les hôpitaux et les cliniques ont la part la plus importante d’infirmiers diplômés (71 %). Elle atteint un maximum de 80 % dans les hôpitaux et les cliniques du canton de Neuchâtel contre 62 % dans celui du Jura. Dans les EMS, les infirmiers diplômés représentent 21 % des EPT et le personnel soignant intermédiaire en occupe 36%. Les EMS emploient davantage d’auxiliaires de soins (43 % contre 30 % pour les aides à domicile et 16 % dans les hôpitaux). En effet, les personnes hébergées en EMS nécessitent moins de soins que les patients des hôpitaux et cliniques, mais plus d’assistance dans les actes de la vie quotidienne, dispensée principalement par les auxiliaires de soins. Dans les services d’aide et de soins à domicile, on recense 41 % d’infirmiers diplômés, 24 % de personnel soignant intermédiaire et 3 % d’auxiliaires de soins.

En Suisse, le temps de travail est déterminé dans le contrat de travail avec une durée maximum de 45 ou 50 heures selon le type d’emploi. Sont considérées à temps partiel toutes les personnes actives occupées dont le taux d’occupation est inférieur à 90%. En France, un contrat de moins de 35 heures par semaine est classé comme temps partiel.

En 2020, le taux d’occupation* du personnel soignant dans l’Arc jurassien suisse s'élève à 67 %, avec des variations selon le type d’activité du personnel soignant. Avec un taux d’occupation de 69%, les infirmiers sont moins en temps partiel que les aides-soignants (62 %). Les EPT des soignants à domicile sont davantage sujets au temps partiel, avec un taux d'occupation d'environ 50 %, alors que les hôpitaux, cliniques et établissements médico-sociaux emploient des EPT avec des taux d'occupation plus élevés (environ 72 %). Sur la période de 2010 à 2020, le taux d'occupation global est resté relativement stable (+0,5 point de pourcentage). Cette tendance varie selon les catégories de personnel, avec une hausse de trois points de pourcentage pour le personnel soignant intermédiaire et les aides-soignants, mais une baisse de trois points de pourcentage pour les infirmiers diplômés. Par ailleurs, côté employeurs, le taux d’occupation est en baisse dans les hôpitaux (- 5 points de pourcentage) et augmente dans les établissements médico-sociaux et dans les activités d’aide et de soins à domicile.

Les soignants de l’Arc jurassien français sont plus souvent en temps partiel (32 % des soignants) qu’en moyenne en France (21 %). Cette différence se manifeste surtout par la présence accrue de temps partiel féminin dans l’Arc jurassien français comparé à la moyenne française. Les soignants dans le département du Doubs sont un peu plus sujets au temps partiel (pour 35 % d’entre eux) que dans les départements du Jura et du Territoire de Belfort.

*Le taux d'occupation mesure le quotient entre la durée annuelle de travail selon le contrat et la durée annuelle de travail de référence.

L’Arc jurassien français se distingue par un taux élevé de contrats à durée indéterminée (CDI), avec neuf emplois de soignants sur dix en CDI. Le recours du personnel soignant au contrat indéterminé est plus fréquent dans l’Arc jurassien français que dans le reste du pays. Les infirmiers sont plus souvent en CDI que les aides-soignants. Le taux de CDI est également plus élevé dans certains secteurs comme les activités hospitalières alors qu’il l’est moins dans l’hébergement médicalisé pour personnes âgées. Enfin, le personnel soignant sur le Territoire de Belfort est plus souvent en CDI que dans les autres départements.

Dans la partie suisse, la majorité des contrats de travail du personnel soignant dans les établissements médico-sociaux (EMS) sont à durée indéterminée (85 % des EPT), 14 % sont à durée déterminée et 1 % sont des contrats de stage. Bien que le taux de CDI soit plus faible que dans la partie française, la proportion de soignants en CDI a augmenté de 5 points en 10 ans. Les infirmiers diplômés sont les soignants étant le plus fréquemment en CDI (96%).

Selon la statistique des frontaliers produite par l’Office Fédéral de la Statistique, en plus des 2500 frontaliers résidants dans l'Arc jurassien français, l’Arc jurassien suisse accueille un nombre significatif de soignants frontaliers originaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes (1500 frontaliers), de la région Grand Est (250 frontaliers) et d'autres régions françaises. Au total, 4500 frontaliers soignants travaillent dans l'Arc jurassien suisse au premier trimestre 2023, dont 79 % sont des femmes.

Les frontaliers soignants représentent 11 % de l’ensemble des soignants de l’Arc jurassien suisse. La présence des frontaliers est minime dans le canton de Berne. En revanche, dans le reste de l’Arc jurassien suisse, ils représentent un quart de l’effectif total. Tandis que sur le canton de Vaud ils représentent 17 %, cette proportion est encore plus prononcée dans les cantons du Jura (40 %) et de Neuchâtel (33 %).

Au cours de la dernière décennie, le nombre de soignants frontaliers a connu une augmentation annuelle supérieure à 7 %.

La répartition géographique des soignants frontaliers de l’Arc jurassien suisse montre une concentration marquée dans le canton de Vaud où près de 60 % d'entre eux exercent leur métier. Parmi ces effectifs, plus de 1500 soignants proviennent d’Auvergne-Rhône-Alpes (61 % d'entre eux résidant en Haute-Savoie et 37 % dans l’Ain). De même, le canton de Neuchâtel accueille 1 100 frontaliers, dont la quasi-totalité réside dans l’Arc jurassien français, principalement concentrée dans le département du Doubs. En outre, environ 600 frontaliers travaillent dans le canton du Jura parmi lesquels quatre cinquièmes proviennent des départements du Doubs et du Territoire de Belfort et un cinquième de la région Grand Est. Une centaine seulement sont actifs dans le canton de Berne.

Du fait des distances importantes séparant le domicile et le lieu de travail, ce sont principalement les professionnels soignants les plus qualifiés qui sont frontaliers. Par conséquent, les infirmiers frontaliers sont naturellement surreprésentés au lieu de travail (72 %), particulièrement dans le canton de Vaud. Cette catégorie est également plus fréquente parmi les soignants locaux que du côté français. Les aides-soignants sont relativement plus nombreux parmi les travailleurs frontaliers du canton de Neuchâtel (21 %) et surtout dans le canton du Jura (40 %).

En termes de secteur d'activité, plus de la moitié des frontaliers travaillent dans les activités hospitalières (54%) tandis que 28 % sont employés dans le secteur de l'hébergement médico-social et social. Cette répartition varie selon les cantons, avec une forte représentation des activités hospitalières dans les cantons de Neuchâtel et du Jura (près de 60 % dans les activités hospitalières).

Le périmètre du personnel soignant retenu dans cette étude est celui défini par l’OCDE. Il correspond au recensement d’un certain nombre de professionnels travaillant dans certains secteurs d’activités. En suisse, le personnel soignant est classé en trois catégories professionnelles établies selon la nomenclature des professions (ISCO 19) et laissent apparaitre une hiérarchisation du point de vue du poste occupé, généralement basée sur la formation acquise.

• Les infirmiers diplômés : de niveau de formation tertiaire (HES et formation professionnelle supérieure tertiaire assument la responsabilité de la planification et de l’organisation des soins aux patients, incluant la supervision d’autres professionnels de la santé.
• Le personnel soignant intermédiaire : avec un certificat de niveau secondaire II, obtenu via un apprentissage ou une formation dans une école professionnelle. Ils travaillent principalement comme assistants en soins et santé communautaires (ASSC). Cette catégorie ne trouve pas d'équivalent côté français. Le personnel soignant intermédiaire travaille généralement sous la supervision d’autres professionnels de la santé et prodigue des soins et traitements selon les plans de référence établis par le personnel médical, infirmier ou par d’autres professionnels de la santé.
• Les auxiliaires de soins : personnel avec une formation inférieure ou sans formation Les auxiliaires de soins s’occupent, de l’accompagnement et des soins quotidiens de patients ou de résidants dans une large palette d’institutions de soins comme les hôpitaux et cliniques d'une part et les établissements de soins de longue durée. L'équivalent côté français correspond aux aides-soignants diplômés d'Etat.

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Plusieurs sources de données ont été utilisées dans cette étude.

Pour les résultats issus du relevé structurel qui sont présentés dans la première partie, le personnel soignant a été sélectionné en fonction de la liste des professions suivantes :

Infirmiers diplômés

• 2220 - Chefs des services de soins, infirmiers et sages-femmes, sans indication particulière (sip)
• 2221 - Chefs des services de soins et infirmiers
• 2222 - Sages-femmes

Personnel soignant intermédiaire

• 3200 - Professions intermédiaires de la santé, sip
• 3220 - Personnel soignant et sages-femmes (niveau intermédiaire), sip
• 3221 - Personnel soignant (niveau intermédiaire)
• 3222 - Sages-femmes (niveau intermédiaire)

Auxiliaires des soins

• 5300 - Auxiliaires des soins et de l'assistance, sip
• 5320 - Auxiliaires de soins, sip
• 5321 - Auxiliaires de soins en institution
• 5322 - Auxiliaires de soins à domicile et aides familiales
• 5329 - Auxiliaires de soins et assimilés, non classés ailleurs

La liste des activités économiques (codes de la Nomenclature générale des activités économiques 2008) retenues est la suivante 

• 861001 - Hôpitaux pour soins généraux
• 861002 - Hôpitaux spécialisés
• 869003 - Activités des infirmières, soins à domicile
• 869004 - Activités des sages-femmes
• 871000 - Hébergement médicalisé
• 872001 - Institutions pour toxicomanes
• 872002 - Établissements pour les traitements psychosociaux
• 873001 - Maisons pour personnes âgées
• 873002 - Institutions pour personnes handicapées
• 879002 - Maisons d'éducation
• 879003 - Autre action sociale avec hébergement
• 881000 - Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

Les données suisses sont issues des résultats cumulés du relevé structurel et présentent ainsi des intervalles de confiance. Le millésime 2020 correspond donc à la moyenne des années 2019-2020-2021.

Pour l’analyse au lieu de travail, le personnel soignant est également défini selon les trois catégories ci-dessus. Ce sont les sources de l'OFS qui sont utilisées (Statistique administrative des hôpitaux (KS), Statistique des institutions médico-sociales (SOMED) et Statistique de l’aide et des soins à domicile (SPITEX)).

Les données de la statistique des frontaliers (STAF) sont également utilisées dans l’analyse au lieu de travail. Néanmoins la nomenclature d’activité disponible dans la source STAF est moins fine que dans le reste de l’étude. Afin d’approcher le champ au plus juste les divisions activités pour la santé humaine (86) et hébergement social et médico-social (87) ont été retenues. Pour cette partie frontalière, les intérimaires (secteur 78– NOGA 2008) sont également comptabilisés afin de mieux rendre compte du phénomène.

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Encadré sur les médecins

Les secteurs d’activité dans lesquels ces professionnels exercent est le champ d’activité du personnel soignant complété par les activités de médecine libérale. La liste des professions retenues pour le champ des médecins est la suivante :

• 2210 - Médecins sans indication particulière
• 2211  - Médecins généralistes
• 2212 - Médecins spécialistes

Les secteurs d’activité dont lesquels ces professionnels exercent est le champ d’activité du personnel soignant complété par les activités de médecine libérale

• 862100  - Activité des médecins généralistes
• 862200 - Activité des médecins spécialistes

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Le périmètre du personnel soignant retenu dans cette étude est celui défini par l’OCDE. Il correspond au recensement d’un certain nombre de profession travaillant dans certains secteurs d’activités. En France, le personnel soignant est classé en sept catégories professionnelles établies selon la nomenclature des professions (nomenclature française des Professions et Catégories Socioprofessionnelles - 2003).

• Cadres infirmiers et assimilés : salariés assurant l'encadrement, au niveau d'un service ou d'un établissement, de professionnels paramédicaux, de soins, de rééducation ou médicotechniques. Ils participent à l'organisation du travail, à l'administration, la gestion et la formation du personnel.
• Infirmiers psychiatriques : infirmiers diplômés du secteur psychiatrique, exerçant leur activité professionnelle au sein d'une équipe soignante, en milieu hospitalier, à domicile ou dans un foyer de postcure. Ils ont un rôle important de relations avec les malades, qu'ils aident à se réinsérer. 
• Infirmiers spécialisés (autres qu’infirmiers psychiatrie et puéricultrices) : infirmiers ayant suivi une formation complémentaire, qui assistent un chirurgien ou un médecin spécialiste, en général dans le cadre d'interventions chirurgicales. 
• Sages-femmes (libérales ou salariées): professionnels diplômés chargés, sous leur responsabilité propre, de surveiller l'évolution des grossesses, conseiller les femmes enceintes, pratiquer les accouchements, et donner les soins postnatals à la mère et à l'enfant.
• Infirmiers en soins généraux, salariés : professionnels diplômés salariés dispensant des soins infirmiers sur prescription ou conseil du médecin ou en fonction du rôle qui leur est normalement dévolu. Ils peuvent aussi participer à des actions de prévention. Les infirmiers spécialisés de bloc opératoire ou aides anesthésistes, les infirmiers psychiatriques et les puéricultrices ne sont pas classés dans cette rubrique.
• Infirmiers libéraux : infirmiers diplômés exerçant seuls ou en groupe avec le statut d'indépendant. Ils pratiquent à leur cabinet ou au domicile du malade des soins prescrits par le médecin.
• Aides-soignants : personnes qui, dans les établissements de soins publics ou privés, sous le contrôle des infirmières, surveillent les malades, leur donnent des soins d'hygiène et participent à leur alimentation.

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Pour les résultats présentés dans la première partie, le personnel soignant a été sélectionné en fonction de la liste des professions suivantes :

Infirmiers

• 431A -  Cadres infirmiers et assimilés
• 431B -  Infirmiers psychiatriques
• 431D - Infirmiers spécialisés hors psychiatrie
• 431E -  Sages-femmes (libérales ou salariées)
• 431F -  Infirmiers en soins généraux, salariés
• 431G - Infirmiers libéraux

Aides-soignants

• 526A - Aides-soignants (de la fonction publique ou du secteur privé)

La liste des activités économiques (codes de la Nomenclature des activités française NAF) retenues est la suivante : 

• 86.10Z  - Activités hospitalières
• 86.90D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
• 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
• 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
• 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
• 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
• 87.20B - Hébergement social pour toxicomanes
• 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
• 87.30B - Hébergement social pour handicapés physiques
• 88.10A - Aide à domicile
• 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Pour l’analyse au lieu de travail, le personnel soignant est également défini selon les sept catégories ci-dessus. Côté français, la source utilisée est une source « salariés » et les non-salariés, sauf notification contraire, sont exclus de l’analyse dans ce chapitre.

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Encadré sur les médecins

Les secteurs d’activité dans lesquels ces professionnels exercent est le champ d’activité du personnel soignant complété par les activités de médecine libérale. 
La liste des professions retenues pour le champ des médecins

• 311A   - Médecins libéraux spécialistes
• 311B   - Médecins libéraux généralistes
• 344A - Médecins hospitaliers sans activités libérales
• 344B - Médecins salariés non hospitaliers
• 344C - Internes médecine, odontologie pharmacie

Les secteurs d’activité dont lesquels ces professionnels exercent est le champ d’activité du personnel soignant complété par les activités de médecine libérale. 

• 8621B   - Activités chirurgicales 
• 8621Z   - Activités des médecins généralistes
• 8622A  - Activités de radiodiagnostic et radiothérapie
• 8622C  - Autres activités des médecins spécialistes

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